Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, et à qui s’adresser.
Dernière mise à jour : 13 août 2026.
Document en cours de complétion
La société est en cours de création. Les informations suivantes seront ajoutées dès qu’elles existeront, et la boutique n’ouvrira pas aux commandes avant :
- · SIRET absent — mentions légales et CGV incomplètes (LCEN)
- · Médiateur de la consommation non désigné — mention obligatoire, sanction jusqu’à 15 000 €
Éditeur du site
Le site https://www.atipycold.fr est édité par Atipycold.
| Dénomination | Atipycold |
|---|---|
| Forme juridique | [à compléter : forme juridique] |
| Capital social | [à compléter : capital social] |
| Siège social | 49 rue Brescou, 34300 Agde, France |
| SIRET | [à compléter : SIRET] |
| RCS | [à compléter : numéro et ville du RCS] |
| TVA intracommunautaire | [à compléter : numéro de TVA] |
| Téléphone | +33 7 59 71 97 55 |
| Adresse électronique | atipycold@gmail.com |
| Directeur de la publication | Nabil El Behri |
La société est en cours de création. Les mentions marquées ci-dessus seront complétées dès son immatriculation, avant toute ouverture des ventes.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
https://vercel.com — ouvre dans un nouvel onglet
Les données du site sont stockées sur une base hébergée dans l’Union européenne (Francfort, Allemagne). Le détail des traitements et des transferts figure dans la politique de confidentialité.
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Structure Web — ouvre dans un nouvel onglet.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site — structure, textes, mise en page, identité visuelle — ainsi que les photographies des pièces sont la propriété d’Atipycold, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques citées sur les fiches produits appartiennent à leurs titulaires respectifs. Elles ne sont mentionnées qu’à titre d’identification des pièces vendues d’occasion, sans qu’aucun lien, partenariat ou affiliation avec ces maisons ne soit revendiqué.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné : [à compléter : médiateur agréé CECMC — nom, adresse et site]
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé son activité le 20 juillet 2025. Aucun lien n’est donc proposé vers elle. L’obligation de recourir à un médiateur agréé demeure entière.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et les cookies déposés dans la politique de cookies.
Une question sur ce document ? Écrivez-nous. Les autres documents contractuels sont accessibles depuis le pied de page.